1.MENTIONS LEGALES

2- PRESTATIONS

2.1 La 1ère rencontre

Il s’agit d’une prise de contact  par mail, par téléphone , et physique si besoin. Elle est gratuite. Elle permet de faire connaissance en toute confiance et d’établir ensemble les prestations possibles en fonction du besoin du client. À la suite de celle-ci, Aurore Animaux Services pourra établir un devis gratuit.

2.2 La pré-visite

Elle fait suite à la validation d’un devis préalablement établi après la 1ère rencontre. Elle dure environ entre 15 et 45 min.

Elle est payante et, est obligatoire pour les prestations suivantes : promenade, visite à domicile, garde à mon domicile (chiens), garde de chevaux et animaux de ferme pour particuliers ainsi que pour le travail du cheval.

 Elle est optionnelle pour le taxi animalier.

Pour les gardes d’écuries pour les professionnels,  cela sera à étudier en fonction du devis.

Elle est également optionnelle à partir de la 2ème prestation, sauf s’il y a un changement de lieux ou d’animal.

Elle a pour but la transmission des informations, la découverte des lieux, des habitudes de vos animaux, des soins à prodiguer.

Elle nous permettra également de remplir la fiche de renseignements si cela n’a pas été fait avant.

2.3 Promenade

Durée de la promenade : de 30 min à 1 heure.

Elle aura lieux dans un périmètre proche du domicile du client. Sauf contre-indication du client exprimé lors de la 1ère rencontre ou de la pré-visite, le client autorise Aurore Animaux Services à transporter son chien dans son véhicule pour l’emmener dans un endroit de promenade plus éloigné.

Le client laisse à disposition de Aurore Animaux Services tous les accessoires nécessaires à la promenade : collier, laisse, harnais, longe, jouets, poches pour ramasser les déjections et autres si besoins.

Aurore Animaux Services se réserve le droit de refuser un chien trop réactif ou mordeur si aucunes solutions ne peuvent être apportées.

La promenade s’adaptera à l’âge de l’animal, à son caractère et à sa santé. Défoulement et jeux pour les plus actifs et en forme, balade plus calme pour les chiens âgés ou en difficultés, tourné vers l’éducatif pour les plus jeunes, et en fonction des demandes du client.

En cas de grosses intempéries, Aurore Animaux Services se réserve le droit d’annuler ou de reporter une balade. Si elle est annulée, elle sera alors décomptée de la facture.

2.4 Visite à domicile (avec ou sans promenades)

Durée d’une visite : 30 min à 1heure

Je me déplace à votre domicile pour une à deux visites par jour, afin de nourrir votre animal, le sortir pour faire ses besoins, lui prodiguer les soins quotidiens, entretenir son espace de vie et lui offrir affection et jeux à volonté.

Possibilité d’effectuer sur le temps de passage des services gratuits tel que l’arrosage de vos plantes, relever le courrier, aérer la maison etc…

En cas d’absences imprévues et prolongées du client (mais prévenu, même au dernier moment), Aurore Animaux Services prolongera sa prestation jusqu’à son retour en fonction de ses disponibilités. Les dispositions nécessaires seront alors prises pour les besoins spécifiques de chaque animal (alimentation, soins, litière…) et le client s’engage à rembourser Aurore Animaux Services à son retour et sur présentation des justificatifs, ainsi que le temps passé en supplément (cf. tarifs).

Si le temps de passage doit être rallongé du fait d’un imprévu causé par l’animal (dégâts, accidents de besoins …), le temps sera facturé en supplément (cf. tarifs)

2.5 Garde à mon domicile

Durée à définir avec le maître

Concerne les chiens et les Nacs (rongeurs et oiseaux).

Vous confiez votre animal au domicile de Aurore Animaux Services. Je m’engage à le nourrir, selon vos indications, l’abreuver à volonté, lui administrer ses traitements si besoin, le balader si besoin, consacrer des temps de jeux, de câlins, et de sorties (chiens) dans mon jardin clos de 4500m2.

Les chiens devront obligatoirement tolérer les chats, ne pas être fugueurs et être propres. Aurore Animaux Services se réserve le droit en cas de doute d’effectuer en plus de la pré-visite, une période d’essai d’une demi-journée (cf. tarifs), et d’annuler la prestation prévue en cas de problème.

Sauf contre-indication du propriétaire du chien, Aurore Animaux Services peut être amenée à se déplacer en voiture avec l’animal.

Le propriétaire s’engage à respecter les horaires de dépôt et de récupération de l’animal qui auront été convenus au préalable. Pour tout dépassement, il sera facturé comme un supplément (cf. tarifs).

En cas d’absence imprévue et prolongée du client (mais prévenu, même au dernier moment), Aurore Animaux Services prolongera sa prestation jusqu’à son retour en fonction de ses disponibilités. Les dispositions nécessaires seront alors prises pour les besoins spécifiques de chaque animal (alimentation, soins, litières…) et le client s’engage à rembourser Aurore Animaux Services à son retour et sur présentation des justificatifs, ainsi que le temps supplémentaire (cf. tarifs).

Si l’animal, lors de sa garde, détériore ou dégrade du matériel ou mobilier, le propriétaire s’engage a rembourser les frais de réparations ou a racheter le matériel endommagé.

2.6 Taxi animalier

Aurore Animaux Services s’occupe d’emmener vos animaux (chiens, chats, nacs) aux rendez-vous vétérinaires, ostéopathes, toilettages…. Et de les ramener à votre domicile.

Le propriétaire s’engage à laisser au préalable le carnet de santé, laisse, harnais, collier, caisse de transport et le règlement pour le prestataire en question à son domicile.

Le transport ne pourra s’effectuer qu’en dessous des 65 km à partir du domicile du client.

2.7 Garde de chevaux/ écuries / pensions pour les professionnels

Les devis seront effectués sur demande et en fonction des besoins des clients, les conditions d’embauches devront être d’un commun accord.

2.8 Garde chevaux et autres animaux de ferme pour particuliers

Durée d’une visite : de 30 min à 1h

Aurore Animaux Services se déplace au domicile du propriétaire de l’animal une à deux fois par jour afin d’assurer ses besoins quotidiens. A savoir, donner la nourriture et l’eau, vérifier les abreuvoirs, vérifier son environnement et son lieu d’hébergement, vérifier son état, ses blessures potentielles, changer les couvertures des chevaux, les câliner, et brosser si besoin, lui prodiguer ses soins et nettoyer son lieu de vie.

Possibilité d’être présente pour les rendez-vous vétérinaires ou autres… de vos animaux.

Le propriétaire s’engage à fournir à Aurore Animaux Services tout le matériel nécessaire à l’entretien des espaces de vie de l’animal, une alimentation suffisante pour toute la durée de la prestation ainsi que son livret de santé.

Aurore Animaux Services se réserve le droit de refuser une prestation en cas d’animaux agressifs.

Si le temps passé est plus long que celui initialement prévu dans le devis, suite à des dégâts de clôture ou autres problèmes, le client s’engage à régler à Aurore Animaux Services le temps supplémentaire (cf. tarifs). Il sera bien entendu prévenu à l’avance.

En cas d’absence imprévue et prolongée du client (mais prévenu, même au dernier moment), Aurore Animaux Services prolongera dans la mesure de ses disponibilités la prestation jusqu’à son retour. Les dispositions nécessaires seront alors prises pour les besoins spécifiques de chaque animal (alimentation, soins, litières…) et le client s’engage à rembourser Aurore Animaux Services à son retour et sur présentation des justificatifs, ainsi que le temps passé supplémentaire (cf. tarifs).

2.9 Travail des chevaux

Durée : à la séance, variant entre 30 min et 1h30 environ, à définir en fonction de l’âge de l’animal, de ses besoins….

Le temps de préparation est inclus dans le tarif.

Aurore Animaux Services se réserve le droit d’adapter son temps de séance.

En cas de grosses intempéries, Aurore Animaux Services se réserve le droit d’annuler ou de reporter une séance (remboursement en cas d’annulation).

Les séances seront toujours effectuées dans le respect de l’animal et Aurore Animaux Services pourra à tout moment et sans remboursement annuler une prestation si le propriétaire ne respecte pas ces valeurs.

Aurore Animaux Services se réserve le droit de refuser un animal si celui-ci est dangereux.

Le propriétaire s’engage à mettre son matériel à disposition de Aurore Animaux Services pour toute séance hormis la selle (sauf si non conforme au dos de votre cheval).

2.10 Autres services

Lors de mes visites à domicile, sur demande des clients, je propose gratuitement, sur mes temps de prestations d’arroser vos plantes, aérer votre maison, relever le courrier etc….

Pour toute autre demande spécifique, adressez-moi votre demande, je l’étudierai avec attention.

3. ANIMAUX

3.1 Chiens et chats

L’identification étant obligatoire en France, les chiens et les chats doivent être identifiés, à jour de leurs vaccins et régulièrement traités contre les puces, les tiques, les vers, et vaccinés contre la rage (chiens). Concernant ce dernier Aurore Animaux Services décline toute responsabilité en cas de morsures.

Lors des 1ères rencontres et des pré-visites, le client s’engage à prévenir Aurore Animaux Services de tout comportement des animaux susceptibles de causer des dommages à autrui ou à eux-mêmes, ou pouvant provoquer des comportements dangereux chez d’autres animaux : morsures, fugues, aboiements, chaleurs….

Aurore Animaux Services ne prend pas en charge les chiens de catégories 1 et 2.

En cas de maladie ou de blessures survenant pendant la garde ou la promenade, le client donne tout pouvoir a Aurore Animaux Services dans l’intérêt vital de l’animal, à le faire soigner le plus rapidement possible en le conduisant chez son vétérinaire habituel ou chez le vétérinaire de garde le plus proche. Le client s’engage à rembourser tout frais vétérinaires ou actes médicaux nécessaires sur présentation des justificatifs et du diagnostic vétérinaire, ainsi que les frais de déplacements et le temps passé.

Aurore Animaux Services décline toute responsabilité en cas de fugue (accès à un balcon, terrain non clôturé…) ou de mort naturelle (vieillesse, maladie…) et ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable.

3.2 Nacs (rongeurs, oiseaux, poissons)

Les obligations premières sont les même que chez les chiens ou les chats.

Les animaux doivent être vaccines :

-Les lapins contre le VHD (maladie virale hémorragique) et la myxomatose

– Les furets contre la maladie de carré et doivent être identifies et pucés

– Les perroquets et grands oiseaux d’intérieurs doivent être bagues ou pucés

3.3 Chevaux et autres animaux de ferme

L’identification étant obligatoire en France, tout équidé devra être identifié, enregistré au SIRE et pucés, et à jour de leurs vaccins.

Lors de la 1ère rencontre ou de la pré-visite, le client s’engage à prévenir Aurore Animaux Services de tout comportement des animaux susceptible de causer des dommages à autrui ou à eux-mêmes, ou pouvant provoquer des comportements dangereux chez d’autres animaux : morsures, violences, chaleurs ….

Aurore Animaux Services ne peut être tenue pour responsable en cas de sorties accidentelles du pré ou du box, de la mort accidentelle ou de maladies du ou des animaux durant la prestation. Toutefois, en cas de suspicion de maladie ou de blessures, Aurore Animaux Services s’engage à contacter le propriétaire dès constatation. En accord avec ce dernier Aurore Animaux Services peut prévenir le vétérinaire pour qu’il visite l’animal. Sur demande du propriétaire et autant que possible, Aurore Animaux Services se tiendra présente lors de cette visite ou demandera au vétérinaire de l’informer des soins/surveillance à effectuer et en fera un retour au propriétaire. Les frais de vétérinaire et de pharmacie sont exclusivement à la charge du client. Si le client souhaite effectivement que Aurore Animaux Services assiste à la visite vétérinaire, il s’engage à régler le temps effectif passé pour ce service, sur la base du taux horaire défini dans les tarifs, et à confirmer immédiatement cette demande à Aurore Animaux Services par SMS ou par mail.

En accord avec le propriétaire Aurore Animaux Services peut se rendre en clinique ou en pharmacie pour se procurer les produits nécessaires aux soins. Le propriétaire s’engage à rembourser sur facture au plus tard le jour de son retour, ainsi que le temps de travail supplémentaire et les frais kilométriques de Aurore Animaux Services pour cette prestation (cf. tarifs). Cette demande devra être confirmée par SMS ou mail dans les plus brefs délais.

Aurore Animaux Services se réserve le droit de refuser des animaux dangereux.

4. ENGAGEMENTS DE AURORE ANIMAUX SERVICES

Aurore Chaillou, seule intervenante s’engage à :

-respecter les lois et règlements envers les animaux

-respecter le secret professionnel et ne divulguer aucunes informations sur le lieu de garde et ses habitants

-respecter les lieux

-ne jamais remettre les clés du domicile à un tiers

-ne jamais circuler dans les pièces qui ne concerne pas les taches en rapport avec l’animal

-ne pas utiliser les équipements et objets usuels du domicile sauf ceux nécessaires à l’entretien de l’animal

-ne jamais se faire accompagner de qui que ce soit, hormis le vétérinaire si besoin et avec accord du client

-refermer à l’identique toute les portes et les fenêtres lors du départ

-apporter toutes les compétences et l’affection à tout animal confié

-toujours tenir l’animal attaché lors des promenades sauf demande particulière du propriétaire

-toujours porter une bombe lors du travail monté des chevaux

5. OBLIGAGTIONS DU CLIENT

5.1 Nourriture, médicaments, litières…

Le client doit fournir suffisamment de nourriture, médicaments, litières, ou tout autre besoin pour toute la durée de l’absence. En cas d’insuffisance, un supplément sera facturé correspondant à l’achat de courses complémentaires et manquantes, que le client s’engage à rembourser sur présentation des factures, au plus tard le jour de la fin de la prestation, ainsi que le temps supplémentaire passé à effectuer les achats (cf. tarifs).

Pour éviter tout litige, un état des lieux des fournitures sera effectué par Aurore Animaux Services avec le client avant le départ de celui-ci.

5.2 Obligations

Le client doit mettre à disposition de Aurore Animaux Services le carnet de santé à jour et la carte d’identification de chaque animal concerné, une muselière pour les chiens réactifs aux vélos/trottinettes ou joggeurs, mordeurs, le matériel nécessaire aux sorties, à l’entretien des cages, litières ou autres, ainsi que le double des clés de son domicile et/ou de sa boite aux lettres. Celles-ci sont à remettre au plus tard le 1er jour de prestation, et seront rendues le dernier jour de prestation en main propre.

Le client doit permettre d’accéder à Aurore Animaux Services à un logement propre, un jardin, box , pré ou enclos nettoyés avant la prestation.

5.3 Assurance et responsabilité civile

Le client s’engage à remettre à Aurore Animaux Services , avant toute exécution d’une prestation, une attestation d’assurance responsabilité civile couvrant les dégâts causés par leur animal durant la prestation.

De son côté, Aurore Animaux Services souscrit à une assurance responsabilité civile professionnelle.

5.4 Abandons

Sans nouvelles du propriétaire sous 4 jours après la fin de la prestation, l’animal sera placé en refuge et tous les frais lui seront incombés.

6. TARIFS ET PAIEMENTS

6.1 Tarifs

Le prix des prestations indiqués sur le devis sont en euros, ils sont hors taxes (HT), TVA non applicable.

Les tarifs sont fonction du lieu du domicile, de l’espèce du ou des animaux, de la nature et de la durée de la prestation, et ne comprend pas la nourriture, la litière, les médicaments ou tout autre accessoire nécessaire à la prestation.

Les conditions tarifaires sont susceptibles d’être modifiées.

Les nouvelles conditions tarifaires annulent et remplacent les précédentes, sachant néanmoins que le prix des prestations facturées au client sera celui en vigueur au jour de la signature du devis.

Un devis gratuit peut être émis sur simple demande, par mail ou téléphone, et sera valable 1 mois.

6.2 Paiements

Les modes de paiements acceptés sont les espèces, les chèques et les virements bancaires.

Un acompte de 50% sera à verser à la signature du devis, le solde sera encaissé au plus tard à la fin de la prestation, sous un délai de 4 jours maximum.

Aucune réservation ne sera prise en compte sans la réception du devis signé et de l’acompte.

Aucun crédit ni report ne sera accepté.

Sauf en cas de force majeur, le paiement de toute prestation ayant débutée est dû en intégralité.

En cas d’impayé à la fin du délai accordé, une majoration de 20% sur la totalité de la facture sera appliquée.

Pour les promenades des chiens et travail du cheval, en prestation à la séance, sur accord des deux parties, le paiement peut s’effectuer à la quinzaine ou à la fin de chaque mois.

6.3 Annulations

En cas d’annulation de prestation, le client s’engage à prévenir Aurore Animaux Services au minimum 3 jours à l’avance (sauf cas de force majeur comme décès, maladie, intempéries…).

Dans le cas contraire, la prestation sera dûe en intégralité.

Les arrhes ne seront pas remboursées (sauf cas de force majeurs).

En cas de décès de l’animal, si la prestation a été réglée dans sa totalité, un remboursement partiel ou une remise sur une prochaine prestation, est envisageable sur accord des deux parties, sur les jours restant de la prestation ou celle à venir.

7. DROIT DE RETRACTATION

Le client dispose d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la signature du devis (loi n°2014.344 relatives à la consommation du 17mars 2014). A moins de 14 jours, il n’y a pas de délai de rétractation.

Lorsque ce délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au 1er jour ouvrable suivant.

Le remboursement interviendra dans un délai légal de 30 jours.

En application des dispositions légales, le droit de rétractation ne pourra toutefois être exercé que pour autant que la prestation n’a pas débuté.

Passé le délai de rétractation légal, la signature du client aura valeur d’engagement.

8. RECLAMATIONS

En cas de réclamations, le client devra contacter Aurore Animaux Services par :

-mail : contact@aurore-animaux-services.fr

-par téléphone : 06.99.39.16.03

-par courrier avec AR : 34 route Alain Colas 17610 Chaniers

A la réclamation, devra être joint l’ensemble des pièces justificatives. Cette réclamation sera alors traitée dans les meilleurs délais.

9. LITIGES

En cas de litige entre les deux parties, celles-ci s’engagent à chercher en bonne intelligence une solution amiable dans un délai raisonnable. En cas de désaccords majeurs, Aurore Animaux Services fera appel à un médiateur désigné (médiateur des litiges de la consommation de la profession de Pet-Sitter).

10. DROIT A L’IMAGE

Le client informera Aurore Animaux Services s’il ne souhaite pas que des photos et vidéos de ses animaux soient faites pour diffusion sur ses pages de réseaux sociaux (Facebook et Instagram), et son site internet.

Le client est tenu d’informer Aurore Animaux Services de la mise en place d’un système de vidéo surveillance dans son domicile ou lieu de garde de l’animal.

Aurore Animaux Services se réserve le droit d’exploiter les photos prises lors de ses prestations.

Sous réserve de modifications ultérieurs. CGV établies le 25/06/2024.